Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
8217 résultats
pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Droit public et administratif français ou Analyse et résultat des dispositions législatives, et réglementaires sur toutes les matières d'intérêt public et d'administration. Tome 4
Adèle-Gabriel-Denis Bouchené Lefer
Hachette BNF
30,50 €
Loi tendant à accorder le droit de vote aux femmes dans les élections aux conseils municipaux, aux conseils d'arrondissement et aux conseils genéraux
France
Hachette BNF
21,50 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T01, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal, des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T07, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
28,50 €
Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus sur ces matières
Michel Noël
Hachette BNF
44,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €