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pour « la magie du rangement ».
Ordonnance du roi du 1er janvier 1780, concernant les hôpitaux militaires, et ceux de charité au compte de sa majesté
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande, qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code du faux ou Commentaire sur l'ordonnance du mois de juillet 1737, avec des notes sur chaque article
François Serpillon, Louis XV
Hachette BNF
31,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de commissaires receveurs, héréditaires des deniers des saisies réelles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Du Pacte de remise en droit romain. Du Concordat en matière de faillite
Th Prigent
Hachette BNF
18,00 €
Ordonnance du roi du 16 mars 1756, concernant les milices garde-côtes de Picardie, Normandie, Poitou, Aunis, Saintonge et Guyenne
France
Hachette BNF
9,50 €
Droit de la famille 9ed
Vincent Bonnet
Bruylant
33,00 €
Droit de la propriété industrielle
Pascale Tréfigny, Emmanuel Py, Jacques Raynard
LEXISNEXIS
45,00 €