Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
7713 résultats
pour « les cahiers d'esther ».
De la loi dans une monarchie fondée sur le principe de la souveraineté nationale, Ce que doivent faire les bons citoyens pour en établir le règne dans l'intérêt de la France
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers
France
Hachette BNF
9,50 €
Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle. 2e édition, Mémoire de l'abbé Théolière à S.É. le cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir
Gabriel Théolière
Hachette BNF
29,50 €
Edict du roy, pour la vente en heredité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets, faire trafficq de vin, avec pouvoir d'en disposer par les aquereurs à l'advenir, vefves ou héritiers
France
Hachette BNF
9,50 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage des biens de mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
L'Admiral
Hachette BNF
12,90 €
Instruction pour les ventes des bois du Roi, avec des notes tirées des meilleurs auteurs, sur la matiere des eaux et forêts et des ordonnances de 1669, 1667 et 1670
Louis de Froidour
Hachette BNF
26,50 €
Notice sur le doctorat en droit. Tableau de l'enseignement, études dans les neuf Facultés de droit, et analyse chronologique des lois, statuts, décrets relatifs à cet enseignement, 1791-1857
Adolphe de Fontaine de Resbecq
Hachette BNF
22,00 €