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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Mémoire signifié pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme, de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interessé
Godescart de Lisle
Hachette BNF
9,50 €
Lois des 18 et 19 juillet 1845, relatives au régime des esclaves, introduction de cultivateurs, européens, formation d'établissements agricoles dans les colonies françaises
France
Hachette BNF
49,50 €
Pour la licence de droit. Sur la communauté légale, le billet à ordre et la procédure, devant les tribunaux de commerce. Faculté de droit de Strasbourg
TREITT-N-A
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De l'Exécution des obligations sur les biens du débiteur eroit romain, De la Faillite des sociétés en droit français. Faculté de droit de Paris
René Roland
Hachette BNF
28,50 €
Exposition des règles du droit ancien, suivant l'ordre où elles se trouvent placées au Digeste,, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations, nouvelle législation
Pierre-Louis Goulliart
Hachette BNF
23,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie, de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse
Henri Aubert
Hachette BNF
21,50 €
Mémoire signifié pour la dame Godefroy et la dame d'Ivry, intimées, contre les sieurs Vaubert, appelants d'une sentence rendue au Châtelet de Paris, le 12 décembre 1743
Gillet
Hachette BNF
11,00 €
Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition
XXX
Hachette BNF
21,50 €