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pour « la conjuration des imbéciles ».
Commentaire de la loi du 5 mai 1855 et des articles 18-23 de la loi du 24 juillet 1867, sur l'organisation municipale
J.-B.-L. Taillefer
Hachette BNF
33,00 €
Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain, Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris
André Lory
Hachette BNF
19,00 €
Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761
France
Hachette BNF
23,00 €
Questions théoriques et pratiques sur la transcription en matière hypothécaire, dans l'ordre des articles de la loi du 23 mars 1855
Auguste Huguet
Hachette BNF
25,00 €
Commentaire de la loi du 25 mars 1896 relative aux droits des enfants naturels, dans la succession de leurs père et mère
Paul-Émile Henry
Hachette BNF
11,00 €
Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique
C. Gabrielli
Hachette BNF
9,50 €
l'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans, MENTION SPÉCIALE DU JURY DU PRIX DE THÈSE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE 2008
Isabelle Anselme
Librairie générale de droit et de jurisprudence
42,00 €
Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention, Colloque du 10 mars 2005, paris, fondation internationale de la maison de la chimie
Catherine Blaizot-Hazard
TEC ET DOC
42,00 €