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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Enquête et conclusions sur le délai-congé, présentées au Conseil supérieur du travail, Union des industries métallurgiques et minières et des industries qui s'y rattachent
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Code des chemins vicinaux ou Manuel du voyer, contenant l'indication et l'objet des lois qui ont été faites sur les chemins vicinaux
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €
Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les régimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance du roi sur le service intérieur des troupes à cheval du 2 novembre 1833, annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er janvier 1854
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
26,00 €
Lettres imprimées dans la gazette russe de Saint-Pétersbourg contre la Revue des deux mondes, et son directeur, et qui donnent lieu au procès pendant, devant le tribunal
Philarète Chasles
Hachette BNF
9,50 €
Édict et declaration du roy du 12 avril 1633, contre les officiers qui sont atteints, et convaincus par coutumace, du crime de leze Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Réquisitoire sur lequel est intervenu l'arrêt du Parlement du 18 août 1770, qui condamne à être brûlés différens livres ou brochures, intitulés
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Code général progressif par ordre alphabétique et de matières, Dispositions textuelles des lois et actes du gouvernement qui se sont succédés depuis 1789
Alphonse Decourdemanche
Hachette BNF
25,00 €