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pour « le guin langage nuit ».
Instruction du 1er avril 1769, que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux de sa cavalerie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er décembre 1747, portant règlement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant l'hiver
Louis XV
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16,00 €
Ordonnance du roi du 2 avril 1759, portant règlement pour le service du corps royal de l'Artillerie
Louis XV
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Code civil avec l'analyse des discussions, faisant suite à l'analyse des observations des tribunaux sur le projet
France
Hachette BNF
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La Vérité sur le crime du quai Paul-Bert. Houssard est-il coupable, Opinion d'un ancien magistrat et d'un juré
Yves de Constantin
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9,50 €
Jus politicum. La jurisprudence du Conseil constitutionnel, Le Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit : Regards critiques
Institut Michel Villey
Dalloz
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Thèse pour la licence : présentée à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenue, publiquement samedi, le 27 novembre1841,
J Girardot
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9,50 €
Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur l'adoption soutenu, pour obtenir le grade de licencié en droit
G Adam
Hachette BNF
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