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pour « le guin langage nuit ».
Traité pratique de la voirie à Paris comprenant l'examen raisonné des règlements, applicables aux constructions suivi d'un appendice renfermant le texte des lois, décrets. 2e édition
DE ROYOU-A
Hachette BNF
26,00 €
Barreau de Poitiers. Du Droit de vote des femmes. Discours prononcé à la séance solennelle, de reouverture de la Conférence des avocats stagiaires, le 18 janvier 1913
Pierre Christin
Hachette BNF
9,50 €
Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil
Denis Serrigny
Hachette BNF
34,50 €
Sur la législation du travail adressé par l'Union des syndicats patronaux, des industries textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
XXX
Hachette BNF
9,50 €
L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905, et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Régime des cultes, guide pratique
REVILLE-M
Hachette BNF
9,50 €
Les Vignes à complant devant la raison et devant la loi, étude sur la législation, du contrat de complant depuis le XIIe siècle jusqu'en 1909
ROBERT-G
Hachette BNF
17,50 €
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation, qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €
Première annexe sur la justice et les juges, et sur le projet de réforme judiciaire, Mémoires pour servir à l'histoire d'un régime constitutionnel
Joseph Borély
Hachette BNF
12,90 €