Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « cherche et trouve géant ».
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T08, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
22,50 €
Anciens statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'Estat faux-bourgs et banlieuë de Paris, lettres et arrests de la cour de parlement, enregistrements pour la communauté des maistres
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €
Édict du Roy, portant révocation de la Chambre de justice, establie pour la recherche et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Résumé de la législation et de la jurisprudence en matière de grande voirie, pour la répression des contraventions sur les routes et voies de terre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Supplément au Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens, concernant les domaines de Roy et droits domaniaux, seigneuriaux. Tome 1
COLLECTIF
Hachette BNF
35,40 €
Lettres patentes du 27 juillet 1745, concernant les coutumes des villes et lieux du pays d'Artois, y énoncez Arras, Bapaume, Lalloeu et Lens
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €
Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681, servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général
Louis XIV
Hachette BNF
13,90 €