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pour « plenel pour les musulmans ».
Analyse de la coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales
Gilles Boucher de La Richarderie
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 26 avril 1775, concernant les régimens d'infanterie irlandoise
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Les Droits de l'Allemagne sur l'Alsace et la Lorraine, à propos d'un pamphlet publié récemment
Heinrich von Sybel
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 5 avril 1928 sur les Assurances sociales, suivie du Décret du 30 mars 1929
France
Hachette BNF
16,50 €
Ordonnance, portant règlement sur l'administration de tous les corps, d'infanterie et de cavalerie
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
13,90 €
Dissertation de doctorat. Les obligations indivisibles. Faculté de droit de Toulouse
Edmond Besse
Hachette BNF
13,90 €
Thèse de licence. Sur les privilèges. Du Faux incident civil et de la vérification d'écritures
P.-M.-Oscar Destrais
Hachette BNF
9,50 €
Sur les différents noms de l'action 'proescriptis verbis'. Extrait des 'Mélanges Gérardin'
Adrien Audibert
Hachette BNF
9,50 €