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pour « la conjuration des imbéciles ».
Faculté de droit de Paris. Du testament inofficieux en droit romain. De la possession, et de la prescription des servitudes en droit français. Thèse pour le doctorat
Champetier de Ribes
Hachette BNF
18,00 €
Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique
XXX
Hachette BNF
9,50 €
La Charte, la liste civile et les majorats. Nouvelle édition, Augmentée d'un Fragment sur les inconvéniens des majorats pour l'État et pour les familles
Jean-Denis Lanjuinais
Hachette BNF
9,50 €
Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux, pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
De la réforme des lois concernant la contrainte par corps en matière de commerce, Lettres à un député, par un ancien avocat
L.-J. Claveau
Hachette BNF
16,50 €
Règlement en interprétation et exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des 3 état de la ville de Paris
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des privilèges et hypothèques contre les tiers-détenteurs, Droit commercial. De la Société en nom collectif. Faculte de droit de Toulouse
Emile Deghoey
Hachette BNF
9,50 €