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pour « Les Max et Lili ».
Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 1
Ferme générale
Hachette BNF
43,00 €
Origine, imprescriptibilité, caractères distinctifs des différentes espèces de dîmes, et sur la présomption légale de l'origine ecclésiastique de toutes les dîmes tenues en fief
Jean-Denis Lanjuinais
Hachette BNF
22,50 €
Proclamation du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale pour la constitution civile du clergé, et la fixation de son traitement
Louis XVI, France
Hachette BNF
11,00 €
Manuel des experts, en matières civiles. Traités d'après les Codes civil, de procédure et commerce, des experts, de leur choix, de leurs devoirs. 6e édition
Jean-Étienne Chevillard
Hachette BNF
28,50 €
Exposition abrégée des loix, avec des observations sur les usages des provinces de Bresse, et autres régies par le droit écrit
Louis Damours
Hachette BNF
20,50 €
Conférence des nouvelles ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 2, avec celles des Rois prédécesseurs de sa majesté, le droit écrit et les arrests
Philippe Bornier
Hachette BNF
34,40 €
Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 2
Ferme générale
Hachette BNF
42,50 €
Lettres patentes des 17 juillet, 11 aoust 1606, en forme d'edict, creation des offices, de controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges et droicts
France
Hachette BNF
9,50 €