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pour « le guin langage nuit ».
De la garantie dans la vente, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Planterrose
Hachette BNF
17,00 €
La résiliation du louage de services loi du 27 décembre 1890 : thèse pour le doctorat 22 juin 1896
E Barthélemy
Hachette BNF
18,00 €
Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle, et tout ce qui en despend
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Le 1er octobre 1879 : aperçu de l'organisation judiciaire, procédure civile et de la loi sur les faillites
Peusquens
Hachette BNF
11,90 €
Thèse pour le doctorat. De l'action paulienne en droit romain et de l'article 1167 du Code Napoléon
Jules Hardy
Hachette BNF
16,00 €
Des régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de l'amendement, étude de droit comparé, Thèse pour le doctorat
Charles Lamy
Hachette BNF
17,50 €
Le Droit et les sociétés. De l'obligation du versement du quart, par les apporteurs possesseurs d'actions libérées de moitié
BITTARD DES PORTES-R
Hachette BNF
9,50 €