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pour « le guin langage nuit ».
Déclaration pour le razement et démolition de toutes fortifications des villes et chasteaux, qui ne sont frontières et importantes au Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 29 juin 1753, sur le service que les régiments de cavalerie, devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1753
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Principes sur les questions transitoires, considérées indépendamment de toute législation, positive, et particulièrement sous le rapport de l'introduction du code Napoléon
Jonas Daniel Meyer
Hachette BNF
21,50 €
Le Président du tribunal civil, répertoire alphabétique, technique et pratique de procédure, et d'administration judiciaire, à l'usage des présidents et juges des tribunaux de première instance
Hippolyte Bourdonnay
Hachette BNF
43,00 €
Declaration du roy du 3 avril 1640, portant que toutes monnoyes d'or legeres des païs estrangers, seront converties en especes d'or de poids portans le nom du Roy
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Droit romain : Origines du cautionnement judiciaire à Rome. Droit français : Des Clauses, d'irresponsabilité dans le contrat de transport par terre et par mer. Thèse
Alexandre Vincent
Hachette BNF
19,50 €
Le Droit aux aliments des religieuses et de leurs pauvres, note en faveur des membres des, congrégations religieuses plaidant en leur nom personnel contre l'administration
Auguste Robert
Hachette BNF
10,90 €