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pour « la conjuration des imbéciles ».
La pratique universelle, pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux. Tome 4
Fréminville
Hachette BNF
44,50 €
De l'émigration suivi de la loi sur la remise des biens non vendus des émigrés
A Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Des Projets de loi sur la septennalité et sur la réduction des rentes
Louis-Florian-Paul Kergorlay
Hachette BNF
9,50 €
Abrégé des lois et réglemens sur la restauration et la conservation des chemins vicinaux
Augustin Leducq
Hachette BNF
13,90 €
Cahiers de comptabilité publique, n°1/1989, Les grands principes du droit budgétaire de l'État
Journées Cour des comptes-Université
Presses Universitaires de Caen
22,87 €
l'indemnisation des accidents médicaux, actes du colloque du 24 avril 1997, Grande chambre de la Cour de cassation [Paris]
Centre de droit des obligations
Librairie générale de droit et de jurisprudence
19,35 €
La Banque européenne pour la reconstruction et le développement, BERD, et les mutations en Europe centrale et orientale, colloque, Paris
Institut des hautes études internationales
Panthéon-Assas
20,10 €
Recueil d'édits et lettres concernant les privilèges, exemptions et droits, dont jouissent les officiers de la Chambre des comptes de Paris
Chambre des comptes de Paris
Hachette BNF
25,50 €