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pour « plenel pour les musulmans ».
Les coutumes considérées comme loix de la nation dans son origine et dans son état actuel
P.-G. Michaux
Hachette BNF
33,00 €
Loi militaire du 7 aout 1913 modifiant les lois des cadres de l'infanterie, de la cavalerie
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Hachette BNF
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Contribution à la théorie de la cause. De la Cause dans les libéralités
TARBOURIECH-E
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Chronique du crime et de l'innocence, recueil des événements les plus tragiques, empoisonnements, assassinats, massacres, parricides
CHAMPAGNAC-J-B-J
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Thèse de doctorat ès sciences juridiques. Étude sur les israélites de Montpellier au moyen âge
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Guide des écoles primaires, ou Lois, réglemens et instructions concernant les écoles primaires. 3e édition
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Instructions sur le service des officiers d'administration dans les hopitaux militaires
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Les suspects en 1858. Etude historique sur l'application de la loi de sureté générale, emprisonnements, transportations
TENOT-E
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