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pour « Shangri-la frontier ».
Cassation française et révision allemande, essai sur le contrôle exercé en matière civile par la Cour de cassation française et par la Cour fédérale de justice de la République fédérale d'Allemagne
Frédérique Ferrand
Presses universitaires de France
29,41 €
CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE ET DEL'AIDE SOCIALE - A JOUR DE LA REFORME ENTREE EN VIGUEUR LE 1, À jour de la réforme entrée en vigueur le 1er janvier 2019
Manon Illy, Sylvie Rébé
Gazette du Palais
34,00 €
Étude historique sur la censure des films en France; [suivi de] La politique symbolique et les films "X", De "la quadruple exécution capitale de béthune" (1909) à l'explosion pornographique des années '70
Antonis Kechris
SAKKOULAS
80,00 €
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inqui-sitoire, depuis le XIIIè jusqu'à nos jours, ET SPÉCIALEMENT DE LA PROCÉDURE INQUISITOIRE, DEPUIS LE XIIIE SIÈCLE JUSQU'À NOS
Adhémar Esmein
Panthéon-Assas
50,70 €
Tome 2, La notion de service public, les individus au service public, le statut des agents publics, Les principes généraux du droit administratif Tome 2. La notion du service public. Les ..., Réimpression de la 3e édition de 1930
Gaston Jèze
Dalloz
60,00 €
Commentaire pratique de la loi du 17 août 1917 sur la résiliation des baux ruraux par suite, de la guerre. A l'usage des juges et greffiers de paix, avocats, avoués, notaires et huissiers...
Charles Hugon
Hachette BNF
9,50 €
La Réforme de l'impôt foncier sur la propriété non bâtie, résultant de la Loi du 29 mars 1914, ; ses effets. Allocution prononcée par M. Max. Boucard à l'Assemblée générale...
Max Boucard
Hachette BNF
9,50 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €