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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Vente de la chose d'autrui. Droit français : des Droits, de la femme en cas de faillite du mari. Thèse pour le doctorat
Dieudonné
Hachette BNF
18,50 €
Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, le 19 décembre 1898
APCHIE-C
Hachette BNF
23,00 €
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Inofficiosis testamentis, donationibus et dotibus, De la portion de biens disponible et de la réduction. Acte public soutenu le 1er juin 1847
BEAUTEMPS-BEAUPRE-C-J
Hachette BNF
20,00 €
Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé, contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 16 may 1635 portant création de deux offices de conseillers de S. M., et intendans héréditaires des deniers communs, patrimoniaux et d'octroy de la Généralité de Guyenne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. le Vicomte de Larochefoucauld devant la Cour d'assises de Paris, le 6 janvier 1833, Défense. Plaidoyer de M. Berryer. Articles incriminés de la brochure intitulée Aujourd'hui et demain
Pierre Antoine Berryer
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Des caisses de retraites et de secours créées au profit des ouvriers, et employés des mines, par la loi du 29 juin 1894. Faculté de droit de Paris
Armand Rougé
Hachette BNF
19,00 €
Thèse de doctorat. De la Représentation en justice en droit romain. Des Autorisations de plaider, nécessaires aux communes et aux établissements publics en droit français. Faculté de droit de Paris
André Du Boys
Hachette BNF
26,00 €