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pour « Les Max et Lili ».
Essai sur les tribunaux de paix en matière civile contentieuse, à l'usage des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, des notaires
Pillet ainé
Hachette BNF
18,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des privilèges et hypothèques contre les tiers-détenteurs, Droit commercial. De la Société en nom collectif. Faculte de droit de Toulouse
Emile Deghoey
Hachette BNF
9,50 €
La Procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, Influence sur les législations qui ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
Edmond Detourbet
Hachette BNF
20,50 €
Le Projet de loi gouvernemental sur les assurances sociales comparé à la législation d'assurances, actuellement en vigueur en Alsace et en Lorraine, rapport
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, suivi des motifs de refus de MM. les Pairs et Députés à Louis-Philippe d'Orléans
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Histoire du droit de succession en France, au moyen-âge, précédée d'une Notice sur la vie et les ouvrages de Gans
Eduard Gans
Hachette BNF
22,00 €
Thèse de doctorat. Des Paris sur les courses de chevaux, étude de droit civil et de droit pénal, Faculté de droit de Paris, 14 juin 1900
Jacques Cellier
Hachette BNF
19,50 €
Code des ouvriers ou recueil méthodique des lois et règlements, concernant les ouvriers, chefs d'atelier, contre-maîtres avec des notes explicatives
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €