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pour « cherche et trouve géant ».
Memoire pour les maitres et gardes de l'épicerie sur les fraudes commises aux entrées de Paris, les causes de ces fraudes et le moyen de les détruire
Edme-François Darigrand
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire pour les religieuses de l'abbaye royale de Sainte-Colombe en Blandecques, intimées, contre A.-F. Mansse, sieur de Roquebrune et son curateur, appellants, et R. Baude, intimé
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Législation de la propriété littéraire et artistique, suivie d'un résumé du droit international français et de la législation des pays étrangers
Jules Delalain
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Régime douanier de l'Indochine. Législation et tarifs, 1er octobre 1923, 10 février 1926, 13 janvier 1927 et 30 décembre 1928, avec revue de la jurisprudence. Partie 1
Agence économique de l'Indochine
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Compétence et procédure des justices de paix. De la procédure, Examen du projet de loi et modifications qui y sont proposées
Nicolas-Augustin Guilbon
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Acte pour la licence. Code civil. Des substitutions permises et prohibées. Code de procédure, Des Jugemens par défaut et oppositions. Pandectes. De l'Effet des obligations
Edouard Dartigaux
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L'impôt des successions, textes législatifs et réglementaires en vigueur au 1er août 1922, avec une table analytique et une table alphabétique
DIRECTION GENERALE D
Hachette BNF
16,00 €
Les Travaux récents sur l'état social des Germains et sur les sources du droit de l'époque franque, et la nouvelle édition de la 'Deutsche Rechtsgeschichte' de M. Brunner
Robert Caillemer
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