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pour « la conjuration des imbéciles ».
Pièces originales concernant la mort des Srs Calas et le jugement rendu à Toulouse, extrait d'une lettre de la dame veuve Calas...
Anne-Rose Calas
Hachette BNF
9,50 €
Droit civil français : de la vente en général .Jus romanum : de emptione venditione .Droit, commercial : de la capacité de contracter par lettres de change et particulièrement des femmes
Paul Digot
Hachette BNF
11,50 €
Les droits et obligations des patrons et salariés, commis, employés, ouvriers, etc. : manuel, pratique au courant de la législation et de la jurisprudence
Robert
Hachette BNF
11,50 €
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile - 1re ed., du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016
Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
Dalloz
44,00 €
Étude sur les tabellions et la force probante de leurs actes, en droit romain, De la Responsabilité civile des notaires, en droit français. Thèse pour le doctorat
Gabriel Rogier
Hachette BNF
20,50 €
Ville du Mans. Règlement pour la perception des droits de l'octroi, de la ville du Mans à partir du 1er janvier 1912
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Histoire du droit romain ou Enchiridion de Sextus Pomponius, contenant l'origine et les progrès du droit, de la magistrature et la succession des Prudens
Sextus Pomponius
Hachette BNF
16,00 €
Du droit de préférence en matière de purge des hypothèques légales, dispensées d'inscription et non inscrites, ou Réfutation de la jurisprudence de la Cour de cassation
BENECH-R
Hachette BNF
18,50 €