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pour « la conjuration des imbéciles ».
Formulaire général des faillites et des banqueroutes, ou Résumé pratique de Tome 1, législation, de jurisprudence et de doctrine, modèles des actes et décisions en matière de faillites
Laroque-Sayssinel
Hachette BNF
30,00 €
Quibus non est permissum facere testamentum, jus romanum Des privilèges et hypothèques, en général code civil Des exceptions dilatoires, code de procédure civile Des duplicata
Cane
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : de usufructu & juribus fructuarii .Droit civil français : de l'usufruit et des droits, de l'usufrutier.b.fre.Instruction criminelle : des personnes qui peuvent commettre des délits
Benckhard
Hachette BNF
10,90 €
Distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions, diverses rendues par le ministre des Travaux Publics, des Postes et des Télégraphes 1906 - 1909
XXX
Hachette BNF
25,00 €
Règlementation des appareils à vapeur, lois des 21 juillet 1856, 18 avril 1900, 18 juillet 1892, décrets des 1er février 1893 et 9 octobre 1907
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Des Promesses de vente, effet au point de vue des tiers et des contractants, conférence, Palais de justice, le 11 décembre 1902
Gustave Lardeur
Hachette BNF
9,50 €
Le Lait devant les tribunaux. Galactomètre ou pèse-lait au point de vue des poursuites judiciaires, et des pénalités édictées dans les règlements des fromageries
Édouard Mercier
Hachette BNF
9,50 €
Code des réquisitions militaires. Supplément, Instruction du 21 juillet 1886, pour le règlement des dommages causés aux propriétés privées par les manoeuvres des corps de troupe
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €