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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles, de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées , Seconde édition
Pierre-Antoine Fenet
Hachette BNF
38,40 €
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Commentaire sur la loi du 27 avril 1825 relative à l'indemnité allouée aux anciens propriétaires, des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés
Jean-Pierre Laberge
Hachette BNF
18,00 €
Mémoire signifié pour les religieux Minimes de la Place Royale, ayant pris le fait et cause, de leur fermier de Froimenteau intimés contre Charles-François de Ventimille, comte du Luc
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685, Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs
Ferme générale
Hachette BNF
21,50 €
Édict pour la levée de 32 sols sur chacune pièce de toile que les estrangers enlèveront ou feront, enlever des Éveschez de Sainct-Brieuc, Lautriguier, Sainct-Paul-de-Léon, Cornouaille en Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du Roy du 26 décembre 1562, nostre sire pour faire, refaire et restablir, les ornemens, autelz et fons baptismaulx des églises et paroisses ruinées et spoliées en ce royaume
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €