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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Mémoire à l'appui du recours introduit au Conseil d'État par les héritiers Lemaire, propriétaires, et entrepreneurs de la maison coloniale de santé de Saint-Pierre. Catastrophe du 8 mai 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
La Source Prunelle à Vichy et les complaisances de l'administration préfectorale et ministérielle, en faveur de la Compagnie de Vichy. Tentative de confiscation des droits inhérents à la propriété
Nicolas Larbaud
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour MM. Pavie, Blondel et Cie en presence de M. Nicolle, Syndic de la faillite Lamasle, et Cie contre MM. les Commanditaires de la Maison de banque Lamasle et Cie
Menon
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 7 octobre 1625, en faveur de tous les fermiers et autres personnes qui sont entrez, et interessez aux partis faits avec S. M. et le feu Roy son père
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy du 23 decembre 1668, portant un reglement general, de jurisdiction entre les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
13,90 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 10-3, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Léon Danis
Hachette BNF
18,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 11-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Noël Du Fail
Hachette BNF
20,00 €
Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes, à compter du 1er juillet 1781 pour les journées du traitement des malades et blessés
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
9,50 €