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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Thèse pour le doctorat. Des Acquisitions de biens par les établissements de la religion chrétienne, en droit romain et dans l'ancien droit français. Faculté de droit de Paris, le 21 janvier 1886
COULONDRE-G
Hachette BNF
25,50 €
Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1877
VILLEY-E
Hachette BNF
33,00 €
Lettres patentes du 7 aoust 1621, par lesquelles le siège présidial et gouvernement de La Rochelle, ensemble les autres justices et jurisdictions d'icelles, sont transférées en la ville de Morans
France, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice, dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Extrait du procès-verbal ou journal fait au comptoir de Massulipatam par les sieurs Martin, et Du Portail au sujet de l'emprisonnement des sieurs Marcara commencé le 21 septembre 1669
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du conseil d'Estat portant le prix que les maistres et fermiers des monnoyes du Roy, seront tenus payer à ceux qui leur apporteront des matieres et vaisselles d'or et d'argent à vendre
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may, et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez
Louis XIV
Hachette BNF
10,90 €
Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel, pour estre conservez en leurs offices et leurs privilèges, moyennant un suplément de 2,000 livres
Henri IV, Louis XIII
Hachette BNF
10,90 €