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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi, au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lherminier, de Lambon, Clément
Hachette BNF
9,50 €
Jugement définitif et arrêt des 9 avril-12 mai 1666, sur les différends d'entre Maynard de l'Estang, François Rives et Antoine d'Hautpoul, d'une part, et messire Vincent Ragot, d'autre part
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les conventions eu égard à la nature, ou à la pluralité de leur objet et à la pluralité des personnes. Faculté de droit de Toulouse
Edmond Delquié
Hachette BNF
12,90 €
Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
10,90 €
Code pénal militaire présentant la nomenclature alphabétique des crimes et délits avec les peines, qui y sont attachées, tant par le code de justice militaire que par le code pénal ordinaire
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades, complétés par les circulaires des 3 et 22 octobre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €