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pour « Shangri-la frontier ».
Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif. Thèse
Henri Naquet
Hachette BNF
25,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Éléments de la perception du droit d'enregistrement, Considérations sur cet impôt et refonte de la législation qui le régit le 1er janvier 1860
Dufresne
Hachette BNF
19,50 €
Procès en diffamation. M. Delamarche contre le Cri du peuple, Application de la loi sur la presse du 29 juillet 1881
Arnoult
Hachette BNF
20,50 €
Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
TRAWITZ-C-H
Hachette BNF
9,50 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger
BOTTIN-P
Hachette BNF
11,00 €
Code de commerce suivi des Lois commerciales et industrielles, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence, renvois aux ouvrages de MM. Dalloz
XXX
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30,50 €
Statuts de règlemens de la communauté des maistres amidonniers-cretonniers de la ville de Paris, enregistrés au Parlement le 12 janvier 1746
FRANCE
Hachette BNF
10,90 €