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pour « Shangri-la frontier ».
Éléments de la perception du droit d'enregistrement. Considérations générales sur cet impôt, et une refonte méthodique de la législation qui le régit le 1er janvier 1860
E Dufresne
Hachette BNF
20,00 €
La Charte, la liste civile et les majorats. Nouvelle édition, Augmentée d'un Fragment sur les inconvéniens des majorats pour l'État et pour les familles
Jean-Denis Lanjuinais
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Précaire en droit romain, De la Conversion de la séparation de corps en divorce en droit français. Faculté de droit de Paris
Édouard Mollet
Hachette BNF
24,00 €
Thèse. De la Conversion de la séparation de corps en divorce en droit français, Du Divorce en droit romain. Faculté de droit de Paris
Gaston-Lucien-Marie Morael
Hachette BNF
29,50 €
Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Statuts, ordonnances et déclaration du roy du 7 octobre 1675, confirmative d'iceux, pour la communauté des couturieres de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
De la réforme des lois concernant la contrainte par corps en matière de commerce, Lettres à un député, par un ancien avocat
L.-J. Claveau
Hachette BNF
16,50 €
Acte pour la licence. Droit civil. La Prescription. Code de procédure civile. Acquiescement exprès, ou tacite aux jugements. Droit commercial. Des Avaries, du jet. Droit administratif. Des Conflits
Germain-Marie-Antoine Barthès
Hachette BNF
9,50 €