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pour « Shangri-la frontier ».
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Droit romain : les Comices électoraux sous, la République romaine. Droit français : de la Capacité électorale
Émile Morlot
Hachette BNF
24,00 €
De la promulgation et de la publication des lois civiles, droit civil français De variis juris, civilis antejustinianei speciebus, jus romanum Des principes de l'organisation administrative
Thouvenin
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La lettre du 19 janvier et ses conséquences : lettre du 19 janvier 1867, réglement en matière, d'interpallations, loi sur la presse,
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Jusromanum : de formatione, promulgatione, publicatione et abrogatione legum . Droit civil, français : de la promulgation, de la publication et de l'abrogation des lois Civiles
Crochet
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Thèse de doctorat. Contribution à l'étude du jury. De la participation du jury, à l'application de la peine. Faculté de droit de Paris, le 31 mai 1900
BOUGON-A
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Thèses. Faculté de droit de Nancy. Droit romain. La procédure in jure dans les legis actiones, Droit français. De la Faillite en droit international privé
Paul Nachbaur
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La Juridiction commerciale à Lyon sous l'ancien régime, Étude historique sur la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, 1463-1795
Léopold Niepce
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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
Maillard de Marafy
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