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pour « la conjuration des imbéciles ».
Édict portant suppression des greffiers des parroisses et création en tiltre d'office héréditaire, des commissaires à faire les rolles des tailles et autres deniers et de l'impost du sel
France
Hachette BNF
9,50 €
Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002 Comparaison entre les droits des malades, comparaison entre les droits des malades et les droits des usagers
Marie-Thérèse Pain-Masbrenier, Patrick Nicoleau
LEH éditions
36,00 €
Recueil de jurisprudence douanière, 1990-2010 - avec les principaux articles des deux codes des douanes et du Traité de Rome, avec les principaux articles des deux codes des douanes et du Traité de Rome
Jean Pannier
Économica
49,00 €
Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences, de roulage et des voituriers en général, par terre et par eau ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets
France
Hachette BNF
25,50 €
Édict du 28 juin 1627, suppression des offices de receveurs des espices, créez en 1581 et 1586, et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy de decembre 1629, portant creation de trois offices de receveurs et payeurs des gages, des tresoriers de France, en chacun des Bureaux des finances de Thoulouze et Beziers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 17 aoust 1632, portant suppression des offices de commissaires triennaux des tailles, et des 12 deniers pour livre à eux attribuez, et restablissement des fonctions desdits commissaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 27 janvier 1639, création d'office formé et héréditaire, d'un receveur des tailles, en chacune paroisse des ressorts des Cours des Aydes de Paris, Rouen, Caen, Clermond-Ferrand
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €