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pour « la conjuration des imbéciles ».
négociation collective et droit constitutionnel. contribution à l'étude de la co, contribution à l'étude de la constitutionnalisation des branches du droit
Isabel Odoul-Asorey
Librairie générale de droit et de jurisprudence
55,00 €
Le protocole n° 16 à la Convention européenne des droits de l'homme, Mise en oeuvre et effets de la procédure d'avis consultatifs
Tatiana Disperati, Catherine Tzutzuiano
PU AIX-MARSEILL
24,00 €
Commentaire sur les lois rurales françaises, Expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Suivi d'un Essai sur les usages locaux
Neveu-Derotrie
Hachette BNF
33,40 €
Nouveau manuel des tribunaux de commerce précédé de la liste par ordre chronologique, de tous les membres de la juridiction consulaire de Paris depuis sa création
Auguste François Teulet
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Dénonciation contre la Société des bonnes études, comme affiliation jésuitique, pour servir d'appendice à la dénonciation de M. le Cte de Montlosier
S Duchateau
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Commentaire de la loi du 27 février 1880 sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs et interdits, et la conversion de ces valeurs
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Des clauses de remploi et de la société d'acquêts sous le régime dotal : étude suivie, du programme de six cours sur la communauté
Daniel Folleville
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