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pour « le guin langage nuit ».
De la cession des créances en droit romain et en droit français, dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse
Jules Cambon de Lavalette
Hachette BNF
16,00 €
Memoires concernant le droit de tiers et danger sur les bois de la province de Normandie, avec des preuves, notes et observations
Louis Gréard
Hachette BNF
28,00 €
Règlement pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume ou qu'elles seront dans leurs garnisons
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances des rois de France de la troisième race- Volume 15, Ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louix XI jusqu'au mois de juin 1463
Emmanuel Pastoret
Hachette BNF
47,00 €
Thèse pour le doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain, Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen
THIBAULT-F
Hachette BNF
33,00 €
Sur la liberté de la presse puisées dans le plaidoyer du célèbre jurisconsulte M. Mackintosh, défenseur de M. Peltier, accusé d'être l'auteur d'un libelle politique contre Napoléon Buonaparte
Théodore-Pierre Bertin
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. Droits du père de famille sur la personne, et spécialement sur les biens de l'enfant avant et depuis le Code Napoléon
Isidore-Émile
Hachette BNF
19,00 €
Thèse pour le doctorat. Droit de prise d'eau en droit romain, Régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français
CAZABONNE-L
Hachette BNF
17,50 €