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pour « plenel pour les musulmans ».
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Tome I, L'ouverture de la succession, la qualité d'héritier, les biens indivis, Le droit des successions au Congo, L'ouverture de la succession. La qualité d'héritier. Les biens indivis. - Tome I
Auguste Iloki
L'Harmattan
26,50 €
Des Brevets d'imprimeur, des certificats de capacité et nécessité actuelle de donner à l'imprimerie, les réglemens promis par les lois. Tableau général des imprimeries en 1704, 1739, 1810, 1830 et 1840
Georges-Adrien Crapelet
Hachette BNF
14,90 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits que le Roi, veut et ordonne, être levés et perçus par les greffiers en chef, commis, clercs, contrôleurs des dits greffiers dans les sièges et tables de marbre de Paris et Rouen
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Retraites ouvrières et paysannes : texte complet de la loi du 5 avril 1910, avec les modifications apportées par les articles 54 à 61 de la loi de finances du 27 février 1912
France
Hachette BNF
9,50 €
Traité des valeurs mobilières et effets publics, rentes sur l'État, actions de la Banque, et la législation qui les régit, d'aprèsla jurisprudence et la loi sur les Sociétés 24 juillet 1867
Ambroise Buchère
Hachette BNF
33,40 €
Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, et décrets d'administration publique. Loi 30 juin 1899, accidents dans les exploitations agricoles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €