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pour « Les Max et Lili ».
Les Principes de la législation, de la procédure et de la compétence, en matière d'accidents du travail, conférence. Palais de justice, le 19 février 1903
DE VRAINVILLE-R
Hachette BNF
9,50 €
Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 1, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence
Beaufort
Hachette BNF
26,50 €
Les logements insalubres, loi de 1850, son application, ses lacunes, réformes désirables, projet de loi. Académie des sciences morales et politiques, 4 février 1882
Prosper Eschbach
Hachette BNF
11,50 €
Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier, de la province de Normandie pour le for de la conscience
Pierre Le Cocq
Hachette BNF
21,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude sur la litis contestatio en droit romain, et les effets de la demande en justice en droit français
TARDIF-J
Hachette BNF
29,00 €
Mémoire pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully, marquis de Courville, défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Chartres, demandeurs
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Maintien de l'Université de Paris est maintenue au droict de pourvoir des messages ordinaires, et les messagers par elle pourveus, au pouvoir de faire toutes fonctions de messagerie
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de législation et de jurisprudence ou Recueil de lois d'un usage journalier, non contenues dans les cinq codes, suivi du code forestier
Matter
Hachette BNF
39,40 €