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Thèse. Essai sur l'origine de l'idée de droit. Faculté des lettres de Paris
RICHARD-G
Hachette BNF
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Traité analytique des matières principales du droit et de la morale, considérés dans leur rapport, avec l'état actuel de la civilisation par G.-Y. Grouard,
G.-Y. Grouard
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JUS VINI Journal of Wine et Spirits Law - N°2/2023
Théodore Georgopoulos
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Instruction sur la contribution foncière, dans laquelle on a expliqué comment les impositions étoient perçues sous l'ancien régime
Jean-François Royer-Desgranges
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Coutumes du Boulonnois, conférées avec les coutumes de Paris, d'Artois, de Ponthieu, d'Amiens et de Montreuil. Tome 2
Bertrand Louis Le Camus d Houlouve
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Tarif des droits de douane et de navigation maritime, et état des prohibitions à l'entrée, et à la sortie, terminé par le tableau des importations pendant les sept premiers mois de l'an 12
COLLECTIF
Hachette BNF
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Ordonnance et Règlement avec lettres patentes sur ladite ordonnance, concernant le service des milices gardecôtes en Provence
Louis XV
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Précis de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire
Victor Fons
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