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839 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Gabriel Marotel
Hachette BNF
9,50 €
Essai sur l'histoire du droit d'appel suivi d'une étude sur la réforme de l'appel
Marcel Fournier
Hachette BNF
24,50 €
Précis élémentaire de droit public français à l'usage des étudiants en droit
Marcel Moye
Hachette BNF
24,00 €
L'association syndicale libre, ASL, Un mode de gestion alternative de la copropriété
Jacques Delga
L'Harmattan
37,00 €
VERTIGES DU DROIT - MELANGES FRANCO-HELLENIQUES A LA MEMOIRE DE JACQUES PHYTILIS, Mélanges franco-helléniques à la mémoire de Jacques Phytilis
Soazick Kerneis, Nathalie Kálnoky, Andréas Helmis
L'Harmattan
49,50 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €
un siecle d etude du droit international, Choix d'articles parus au Clunet (1874-2000)
Jacques Béguin, Jacques Dehaussy, Francoise Monéger, Jean-Michel Jacquet
LEXISNEXIS
91,30 €
Débats du procès Fieschi précédés d'un extrait analytique du rapport de M. le comte Porialis
J Martel aîné
Hachette BNF
11,00 €