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842 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Des Assurances sur la vie dans leur rapport, avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement
Léon-Adrien de Montluc
Hachette BNF
24,50 €
Tableau dramatique de la justice au XIXe siècle, résumé de la vie judiciaire d'un avocat, C. Ledru, et dans la révélation des mystères de l'affaire Contrafatto. Tome 3
Louis de Bouclon
Hachette BNF
32,00 €
Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la "venditio bonorum". Droit français : de la déconfiture, pendant la vie du débiteur soutenue le 28 avril 1879
Allain
Hachette BNF
17,50 €
Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, Appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe siècle et au VIe siècle avant J.-C.
REVILLOUT-E
Hachette BNF
33,50 €
Du contrat d'assurance sur la vie, En présence de la loi civile, de la loi commerciale et des lois sur l'enregistrement
Jules Rome
Hachette BNF
23,00 €
Nouveau recueil des statuts et règlements de la Communauté des maîtres distillateurs, marchands d'eau-de-vie et de toutes sortes de liqueurs de la ville... de Paris
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de doctorat. Condition juridique des sociétés étrangères d'assurances sur la vie en France, Faculté de droit de Caen, 13 juillet 1900
E. Cardine
Hachette BNF
27,00 €
Des biens communaux et de la police rurale et forestière., Avec une notice historique sur la vie et les ouvrages de l'auteur. 3e édition
Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey
Hachette BNF
33,00 €