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pour « Stephanie des horts ».
Supplément à la Requête présentée à son excellence le Garde-des-Sceaux, au nom de M. de Pons
Belliard
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du 17 mai 1735, réformation genérale de la maîtrise des eaux et forêts de Rouen, département de Roüen
Louis XV
Hachette BNF
14,90 €
Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges, qui ne dépendent pas des Universités
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil de pièces sur les octrois des villes, et particulièrement sur ceux de la ville de Troyes
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Instruction du Ier mai 1767, que le Roi a fait expédier pour régler, provisoirement l'exercice des dragons
France
Hachette BNF
18,50 €
Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations. Tome 2
Louis Boullenois
Hachette BNF
38,00 €
Coutume du baillage d'Amiens, tant générales que locales et particulières, Suite du Traité des donations et entre-vifs et testamentaires
Jean Marie Ricard
Hachette BNF
17,50 €
Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais, avec deux tables, 10 mai 1782
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €