Rayons
43
Introduction au droit
453
Histoire du droit
492
Philosophie et sociologie du droit
83
Droit comparé
Date de parution
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Plus de 10000 résultats pour « la cantine de minuit ».
Manuel des greffiers des justices de paix
Joseph-Laurent Jay
Hachette BNF
30,50 €
Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu. Supplément 2, au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928. Supplément 1
Emmanuel Besson
Hachette BNF
9,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste. Jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés, et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de Paris
France, Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Arrest de la cour du 6 mai 1766, qui prive T. Artur de Lally de ses états, honneurs et dignités, et le condamne à avoir la tête tranchée en place de Grève, pour avoir trahi les intérêts du roi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Domicile comme principe de compétence législative dans la doctrine, et la jurisprudence françaises depuis le Code civil en droit français. Faculté de droit de Paris
Victor Loiseau
Hachette BNF
26,00 €
Commentaire abrégé sur le code de justice militaire pour l'armée de terre. 2e édition, mise au courant des nouvelles lois militaires et des décisions des conseils de révision
Adolphe-Léon-Joseph Vexiau
Hachette BNF
28,50 €
la discipline des juges, Judiciaires, administratifs et des comptes
Guy Canivet, Julie Joly-Hurard
LEXISNEXIS
37,49 €