Rayons
22
Introduction au droit
351
Histoire du droit
333
Philosophie et sociologie du droit
53
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Instruction du Ier mai 1767, que le Roi a fait expédier pour régler, provisoirement l'exercice des dragons
France
Hachette BNF
18,50 €
Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes d'observations. Tome 2
Louis Boullenois
Hachette BNF
38,00 €
Coutume du baillage d'Amiens, tant générales que locales et particulières, Suite du Traité des donations et entre-vifs et testamentaires
Jean Marie Ricard
Hachette BNF
17,50 €
Tableau des avocats au Parlement, leurs demeures et leurs bancs au Palais, avec deux tables, 10 mai 1782
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance de Louis XIV de février 1687, roy de France et de Navarre, sur le fait des cinq grosses fermes
France
Hachette BNF
11,50 €
Édit du roy, portant attribution de la jurisdiction contencieuse des causes du Domaine, et de la voyerie
France
Hachette BNF
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Édict du Roy sur le reglement des eaues et forests de ce royaume et creation de nouveaux officiers
Henri II
Hachette BNF
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De la répression pénale, de ses formes et de ses effets, rapport. Partie 1, Académie des sciences morales et politiques
Alphonse Bérenger
Hachette BNF
18,00 €