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pour « Stephanie des horts ».
Dict. de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dict. de Brillon. T. 7 (Éd.1781-1788)
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
43,00 €
L'ordre juridique mafieux - Volume 180, Étude à partir du cas de l'organisation criminelle colombienne des années 1980 et 1990
Diana Villegas
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Législation ottomane, ou Recueil des lois, règlements, ordonnances, traités Tome 4, capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman
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Le Juge de paix et la police judiciaire, formulaire avec les tarifs des frais de justice criminelle
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Lettre du roi de Portugal qui ordonne le séquestre de tous les biens des Jésuites de ses royaumes
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Des droits du vendeur d'effets mobiliers non payé : thèse pour le doctorat, l'acte public sera, soutenu le 26 mai 1899
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Traité sur la nature des biens ruraux dans les deux départemens du Rhin, ci-devant province d'Alsace
Christophe-Guillaume Koch
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Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, Délibérations 1° sur la proposition de loi modifiant la législation des protêts
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