Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « la conjuration des imbéciles ».
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau des presidens et tresoriers generaux de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1740-1754
COLLECTIF
Hachette BNF
39,40 €
Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Décrets du 20 octobre 1892, portant règlement sur le service intérieur, infanterie, cavalerie, artillerie et train des équipages
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Traité de la subrogation de ceux qui succèdent au lieu et place des créanciers, où sont traité les questions arduës et difficiles de cette matière. 3e édition
Philippe de Renusson
Hachette BNF
33,40 €
2, Droit administratif de la Polynésie Française, Tome 2
Alain Moyrand
L'Harmattan
41,50 €
1, Droit administratif de la Polynésie française, Tome 1
Alain Moyrand
L'Harmattan
41,50 €
20 ans d'indemnisation des victimes d'infractions, actes du colloque, vendredi 20 janvier 2012, [Paris]
Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autre infractions
L'Harmattan
25,00 €
La sanction, Colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Lyon 3
L'Harmattan
27,00 €