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pour « la fabrique des salauds ».
Ordonnance du roy du du 1er juin 1742, portant réglement pour le payement des troupes, de Sa Majesté pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Traité élémentaire de droit commercial, à l'exclusion du droit maritime. 2e édition, contenant les principes de la propriété industrielle et des assurances
Edmond-Eugène Thaller
Hachette BNF
53,00 €
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs, ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris
Charles IX
Hachette BNF
10,90 €
Thèse de doctorat. Condition juridique des sociétés étrangères d'assurances sur la vie en France, Faculté de droit de Caen, 13 juillet 1900
E. Cardine
Hachette BNF
27,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 1
COLLECTIF
Hachette BNF
38,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1726-1740
COLLECTIF
Hachette BNF
41,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1643-1683
COLLECTIF
Hachette BNF
46,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1712-1718
COLLECTIF
Hachette BNF
46,50 €