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Le théâtre en garnison. L'Hôtel des Spectacles de Metz au XVIIIe siècle, L'HÔTEL DES SPECTACLES DE METZ AU XVIIIE SIÈCLE

Adeline Karcher

IUV

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Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions

Éric Gasparini, Éric Gojosso

Gualino

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Service du personnel militaire de la flotte. Loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée, modifiée par les lois, annotée et mise à jour jusqu'au 1er novembre 1912

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Hachette BNF

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Département de la Seine. Loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures, employés dans l'industrie. Rapport annuel des commissions locales du canton de Sceaux. Année 1879

Rama

Hachette BNF

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Union des syndicats patronaux des industries textiles de France. Réglementation du travail en France, Le projet de loi tendant à réduire à dix heures la durée du travail des hommes adultes

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Hachette BNF

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Lois et règlements sur la police du roulage, les messageries publiques, vélocipèdes et automobiles, suivis de l'instruction du 6 août 1909, sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

COLLECTIF

Hachette BNF

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Code des habitations à bon marché et de la petite propriété, texte de la loi du 5 décembre 1922, Résumé chronologique des travaux parlementaires, tables, annexes, à l'usage du crédit immobilier

Maurice Delavigne

Hachette BNF

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Les codes de la législation forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 3e édition

Charles Jacquot

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