Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Édict du roy, création en tiltre d'office formé de 2 offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant, particulier esleu et l'autre, de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau, de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube
Henri III, Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 3 mai 1832, sur le service des armées en campagne, annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er avril 1856
Louis-Philippe Ier, Alexis Garrel
Hachette BNF
21,50 €
Règlement des appointemens des officiers à la mer et solde des équipages, tiré de l'ordonnance du 15 avril 1689 concernant les armées navales et arcenaux de marine
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Observations pour les comédiens français sur la pétition adressées par les auteurs dramatiques
François-René Molé
Hachette BNF
10,90 €
Code des chemins vicinaux et des routes départementales. T. 1
Auguste Gisclard
Hachette BNF
24,00 €
Éléments du droit civil romain, selon l'ordre des Institutes de Justinien. Tome 2
Johann Gottlieb Heinecke
Hachette BNF
23,90 €
La diplomatie au temps de Machiavel Tome 3
René de Maulde La Clavière
Hachette BNF
30,00 €