Rayons
61
Introduction au droit
461
Histoire du droit
513
Philosophie et sociologie du droit
87
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « la magie du rangement ».
Instruction du 5 mai 1899 sur l'utilisation en temps de guerre des ressources du territoire
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
24,50 €
Décret et tarif du droit d'enregistrement du 5 décembre 1790 disposés par ordre de matières
France
Hachette BNF
11,90 €
Tableaux synoptiques des droits de détails dus au Trésor pour la vente des boissons,, c'est à dire manuel du débitant : loi du 28 avril 1816 sur les contributions indirectes
Embry
Hachette BNF
11,50 €
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVI°siècle, 2°partie. Sur les juridictions d'Anjou et du Maine pendant la période féodale. Tome 3. Fascicule 1
Charles-Jean Beautemps-Beaupré
Hachette BNF
21,50 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €
Abrégé des moyens par lesquels Charles second duc de Mantoüe et de Montferrat, doit estre maintenu en la possession des estats et biens du feu serenissime duc Charles I
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Les conflits de lois dans l'avant-projet de code camerounais des personnes et de la famille, Vers une réforme conséquente ?
Brigitte Djuidje Chatué
L'Harmattan
30,00 €
La preuve par l'ADN et l'erreur judiciaire
Héliane de Valicourt de Séranvillers
L'Harmattan
27,00 €