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Plus de 10000 résultats pour « le journal d'aurélie laflame ».

De l'application du droit commun à la propriété littéraire et artistique. Publication du, comité de l'association pour la défense de la propriété littéraire

XXX

Hachette BNF

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Pétition pour la prier de prendre en considération les événemens de l'Orient et la guerre, par laquelle la Russie menace l'indépendance de l'Europe

Adrien Féline

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Procès contre le sieur Guignon. Mémoire, lettres patentes, arrêts pour les organistes, compositeurs, faisant profession d'enseigner à toucher le clavecin, contre le roi et maître des ménétriers

COLLECTIF

Hachette BNF

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Tarif des droits dépendans de la régie générale qui sont dus dans la ville et fauxbourgs de Rouen, et dans les autres directions de la généralité

Ferme générale

Hachette BNF

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Guide de l'inventeur ou Commentaire de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, suivi d'Un exposé sommaire de la législation anglaise sur la matière

Théodore Homberg

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Le droit en représentation(s), Actes des xxxive journées d'histoire du droit, énoncer le droit, représenter le droit, limoges, 4-5 juin 2015

Ninon Maillard, Nathalie Goedert

Mare & Martin

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Guide des associations 2023

Les spécialistes du Groupe Revue Fiduciaire

Fiduciaire

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Thèse de doctorat. De l'Autorisation de la femme mariée par justice, étude historique, Faculté de droit de Paris

Henri Lemierre

Hachette BNF

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