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Thèse pour le doctorat. Des Paris sur les courses de chevaux, étude de droit civil, et de droit pénal. Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1900
CELLIER-J
Hachette BNF
19,50 €
Département de Paris. Instruction arrêtée par les administrateurs et procureur général syndic, du directoire du département de Paris, le 22 janvier 1792
Daniel Zolla
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 6 mars 1626, portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de Paris, jusque à la somme de 300.000 livres de rente, à les avoir sur les deniers de l'imposition de 30 sols
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre - textes à jour au 1er janvier 2010, textes à jour au 1er janvier 2010
Claire Aubertie-Mouren, France
Lavauzelle
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Le jeu et le pari en droit
Nahas, Imad
POINT DELTA
35,00 €
Faillite et banqueroute, résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence sur cette matière
Jean-Antoine Levesque, F.-F. Patris
Hachette BNF
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Les nouveaux chemins de la légalité, Au-delà de la modernité juridique
Massimo Vogliotti
PU SAINT LOUIS
23,00 €