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Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2

Louis Olivier de Saint-Vast

Hachette BNF

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Antivax - Histoire De La Resistance Aux Vaccins Du Xviiie

Françoise Salvadori

Vendemiaire

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Thèse pour le doctorat. Études sur le monopole de l'alcool en France et à l'étranger, Faculté de droit de Rennes, 5 avril 1900

L. Colas, Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Rennes

Hachette BNF

20,00 €

Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon

Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques

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Histoire de la responsabilité criminelle des ministres en France depuis 1789 jusqu'à nos jours, précédée d'une étude sur la responsabilité en Angleterre et dans les autres pays du monde

Louis Ferstel

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Thèses présentées à la Faculté des sciences de Paris pour obtenir le grade de docteur ès sciences, mathématiques, 1re thèse : Exposition, d'après les principes de Jacobi, de la méthode Delaunay

Félix Tisserand

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Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France : contenant un, examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des Députés

Gatian de Clérambault

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Règlement relatif aux saisies-arrêts procédant en vertu de la loi du 12 Janvier 1895, voté par la communauté des Huissiers de Lyon, dans son Assemblée générale du 14 Janvier 1897

XXX

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