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pour « Stephanie des horts ».
Université de Caen. Faculté de droit. De la Réglementation du travail des enfants employés, dans l'industrie, thèse pour le doctorat
Georges Thomas
Hachette BNF
25,50 €
Recueil des présidents, conseillers et autres officiers de l'Echiquier et du Parlement de, Normandie, 1499 à 1550
Alexandre Bigot de Monville
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Christelle Delaporte-Carré
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Nouvelles lois. Nouveaux impôts. Dictionnaire des lois, décrets, proclamations, arrêtés, lettres patentes et résolutions promulgués en France, 1870-1873
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Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890
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Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlements d'octobre 1761, concernant la communauté des maîtres queux, cuisiniers-traiteurs de Paris
COLLECTIF
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Projet de code général des lois fondamentales et constitutives d'une monarchie représentative, Cours de droit public, extrait
Silvestre Pinheiro Ferreira
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Commentaire sur la loi des successions, formant le titre I du livre III du Code civil. Tome 1
Georges-Antoine Chabot, A. Mazerat
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34,50 €